Les multinationales

Le present ouvrage a ete initie sur le constat qu'il existe relativement peu
d'ecrits en langue française relatifs a l'entreprise multinationale ou
transnationale. En vue de contribuer a combler ce manque, il aborde le
phenomene sous differents angles.

Le point de depart consiste a rechercher une definition et a situer les
multinationales en droit international public. Ensuite, sur les plans national
et international, differents droits et obligations sont passes en revue. Les
questions suivantes sont alors traitees : quelles sont leurs obligations en
matiere civile et penale ? Existe-t-il une responsabilite penale pour des
delits internationaux ? Quels sont les impacts de la responsabilite societale
et des normes de soft law ? Une deuxieme partie apprehende les multinationales
du point de vue du droit des societes et plus precisement du droit des
groupes. Ce dernier pose la question de l'interet d'une codification globale
des groupes et apporte des solutions (en prolongeant la reflexion sur les
responsabilites possibles de multinationales, celles de la societe mere pour
sa filiale est etudiee). Il s'agit de la problematique de la levee du voile
social d'une societe mere.

Du point de vue des droits, l'accent est mis sur la protection de leur
propriete intellectuelle et des perspectives qui leurs sont ouvertes. Enfin,
l'ouvrage aborde le cas particulier des savoirs traditionnels.

L'ouvrage s'adresse aussi bien au praticien du droit (magistrat, avocat,
juriste d'entreprise, etc.) qu'au professeur, chercheur et etudiant.