Les joint ventures

Les Joint Ventures constituent une forme spécifique de coopération entre
entreprises, à laquelle il est fréquemment recouru dans le cadre des
opérations du commerce national comme international. De la rédaction du
contrat de base à la dissolution du partenariat, ces Joint Ventures mettent en
présence des enjeux qui relèvent de disciplines juridiques diverses : droit
des sociétés, bien sûr, mais aussi droit social, droit de la concurrence,
droit fiscal ou bien encore droit comptable.

Dans l’approche pluridisciplinaire qui caractérise ses travaux, la Commission
Royale Droit et Vie des Affaires (CRDVA) a réuni à Bruxelles, le 12 octobre
2017, des spécialistes de ces matières afin de présenter les principaux
aspects de droit belge et international en relevant. Le présent ouvrage réunit
leurs contributions.

Alliant rigueur scientifique et recherche d’une utilité directe dans la vie
des affaires, celles-ci contiennent nombre de considérations pratiques à
l’attention des opérateurs du monde économique, en ce compris des exemples de
clauses et usages dans le secteur.