Les contrats commentés de l'industrie de l'édition et des arts visuels

Cet ouvrage est destiné à toutes les catégories d’auteurs (romancier, graphiste, dessinateur, photographe, sculpteur, ...) et de leurs cocontractants (éditeurs, producteurs, agent, …), mais également à toutes les oeuvres entrant dans le champ de l’édition et des arts graphiques/visuels.

La première partie rappelle, dans un style pédagogique, l'ensemble des règles essentielles en matière de droit d'auteur et de droits des contrats dans le secteur ainsi qu’une présentation sommaire des régimes en vigueur en Belgique sur les plans social et fiscal.

La deuxième partie traite d’une sélection de plus de 15 principaux contrats conclus par les auteurs dans le secteur de l’édition des arts graphiques/visuels et commentés par l’auteur tant dans leur environnement professionnel que juridique (doctrine et jurisprudence européenne) : contrat d’édition (physique et numérique), contrat à compte d’auteur, contrat de cession de droits à l’image pour un usage déterminé, contrat d’exposition, contrat de commande, illustration d'une oeuvre audiovisuelle, contrat d’agent, contrat de licence (merchandising), …

Enfin l’auteur propose dans la dernière partie de l’ouvrage un lexique des termes généraux et techniques rencontrés dans les domaines en question.