Manuel de droit européen du travail

Le droit du travail de l’Union européenne s’est développé dans un domaine déjà
largement occupé par les droits du travail nationaux et le droit international
du travail. Pour faire ressortir les apports et les limites de ce droit,
l’ouvrage prend appui sur les relations qu’il entretient, depuis l’origine,
avec les droits nationaux et le droit international. Cette approche donne une
vision à la fois riche et réaliste de la situation du droit du travail de
l’Union, qui, en dépit d’une certaine autonomie, se développe dans un jeu
d’interactions avec d’autres droits auxquels il emprunte, ou dont il se
distingue, qui le complètent ou, au contraire, en limitent le déploiement.
L’ouvrage commence par expliquer les remises en cause que le développement du
droit de l’Union a imposé, dans la sphère des politiques sociales nationales.
Le droit « du travail » de l’Union est, à cet égard, un droit qui affecte les
rapports de travail, régis par les droits du travail nationaux, non un droit
conçu pour protéger les travailleurs ou assurer les conditions d’une juste
concurrence entre les entreprises. Cette deuxième dimension du « droit du
travail de l’Union européenne » n’est pas, pour autant, négligeable. Depuis
les années 1970, ce droit s’est considérablement développé, dans certains
domaines autrefois seulement occupés par les droits nationaux et, dans une
moindre mesure, par le droit international du travail. L’ouvrage illustre
cette montée en puissance, et le rôle essentiel désormais tenu par le droit de
l’Union dans certains segments du droit du travail. Il montre aussi le
caractère parcellaire de ces développements, l’absence de couverture
systématique des différents domaines, les manques. Pour combler les vides, il
arrive que le droit international du travail, issu, notamment, de la CEDH ou
des conventions de l’OIT soit invoqué. La dernière partie de l’ouvrage est
consacrée au jeu de convergences, aux possibles complémentarités du droit de
l’Union européenne et du droit international du travail, au sens large, pour
en montrer l’importance, au-delà des aspects les plus apparents.