Vos activités équestres, sécurisez et optimisez leur fiscalité

La filière équestre génère environ 14 milliards d’euros de flux financiers par
an en France et revêt donc une grande importance en droit fiscal.
Pour le droit fiscal, un cheval peut être tout aussi bien un cheval de course
qu’un cheval de sport, de travail ou de boucherie.
Pour tous ces chevaux, le traitement fiscal des revenus qu’ils génèrent dépend
non pas du type de cheval (sport, course, travail, boucherie…) mais de
l’activité exercée. Il peut s’agir de revenus agricoles, de bénéfices non
commerciaux, de bénéfices commerciaux, de traitements et salaires, ou même ne
relever d’aucune catégorie d’imposition et s’agir de revenus exonérés… La
ligne de démarcation entre ces activités est parfois assez complexe, mais elle
repose sur une logique intrinsèque qui conduit à distinguer entre les
activités agricoles (activités liées au sol ou à l’exploitation du cycle
biologique du cheval) et les autres activités.
Nous espérons que cet ouvrage permettra de mettre en lumière les principes
sous-jacents à la « fiscalité équestre », et de contribuer modestement à la
connaissance juridique de ce secteur passionnant et innovant.
Il s’adresse tant aux professionnels du droit et du chiffre qu’aux acteurs
économiques et professionnels du secteur équestre, qui y trouveront de
nombreux exemples pratiques et encarts de vulgarisation.