- EAN13
- 9782804481254
- ISBN
- 978-2-8044-8125-4
- Éditeur
- Larcier
- Date de publication
- 19/09/2016
- Collection
- LSB. H COL FR.
- Nombre de pages
- 576
- Dimensions
- 23,5 x 15,7 x 3 cm
- Poids
- 798 g
- Langue
- français
- Langue d'origine
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Patrimoine et oeuvres d'art
Questions choisies
De Patrick Wautelet, Alexis Cruysmans, Marie-Sophie de Clippele, Arnau de Meeûs, Matthieu Fain, Frédérik Fogli, Marc Petit, Alexandre Pintiaux
Larcier
Lsb. H Col Fr.
Offres
Cet ouvrage collectif regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques d’ingénierie patrimoniale particulières, relatives à la place qu’occupent les œuvres d’art dans le patrimoine.
Rédigé par des professionnels spécialisés, l’ouvrage passe rapidement en revue les principes de base et les généralités afin d’aborder ensuite, à l’attention d’un lecteur averti et passionné, des questions choisies.
Ces questions se trouvent à la charnière du droit civil et du droit fiscal. Les aspects de droit international privé et de droit fiscal international sont examinés lorsque les situations envisagées comportent des éléments d’extranéité.
Une collection est démantelée lors d’une succession mal préparée. Aurait-il pu en être autrement ? Un tableau, mal évalué, a fait la fortune d’un des héritiers et le malheur de l’autre, comment eût-il fallu agir ?
Valorisation et expertise des œuvres d’art. Droits d’auteur et droits de suite. Restrictions à la libre disposition et circulation des œuvres d’art. Œuvres d’art et personnes morales sans but de lucre. Impôt des personnes physiques. Questions choisies en matière de fiscalité des donations et des successions.
Autant de sujets qui, rassemblés et coordonnés dans un même ouvrage, feront certainement référence et fourniront de précieux outils, tant aux collectionneurs passionnés qu’aux praticiens concernés par ces matières, qu’ils soient juristes ou experts en art.
Rédigé par des professionnels spécialisés, l’ouvrage passe rapidement en revue les principes de base et les généralités afin d’aborder ensuite, à l’attention d’un lecteur averti et passionné, des questions choisies.
Ces questions se trouvent à la charnière du droit civil et du droit fiscal. Les aspects de droit international privé et de droit fiscal international sont examinés lorsque les situations envisagées comportent des éléments d’extranéité.
Une collection est démantelée lors d’une succession mal préparée. Aurait-il pu en être autrement ? Un tableau, mal évalué, a fait la fortune d’un des héritiers et le malheur de l’autre, comment eût-il fallu agir ?
Valorisation et expertise des œuvres d’art. Droits d’auteur et droits de suite. Restrictions à la libre disposition et circulation des œuvres d’art. Œuvres d’art et personnes morales sans but de lucre. Impôt des personnes physiques. Questions choisies en matière de fiscalité des donations et des successions.
Autant de sujets qui, rassemblés et coordonnés dans un même ouvrage, feront certainement référence et fourniront de précieux outils, tant aux collectionneurs passionnés qu’aux praticiens concernés par ces matières, qu’ils soient juristes ou experts en art.
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- Marie-Sophie de Clippele (Auteur)
- Patrick Wautelet (Auteur)
- Marc Petit (Auteur)
- Alexandre Pintiaux (Auteur)
-
Bilan de la réforme du Conseil d'État de 2014, À propos d'intérêt, d'urgence, de maintien des effets, d'indemnités et d'autres...Hadrien Dasnoy, Marie-Louise Ricker, Marie Lambert de Rouvroit, Arnaud Picqué, Maxime Chomé, Maxime Vanderstraeten, Louise Ernoux-Neufcoeur, Germain Haumont, François Tulkens, Marie-Sophie de ClippeleLarcier60,00
-
Évolutions récentes dans la protection du patrimoineMichel Quintin, Marie-Sophie de Clippele, Jean-François NeurayLarcier96,00
-
La Sixième Réforme de l'État : l'art de ne pas choisir ou l'art du compromis?François Belleflamme, Michèle Belmessieri, Pierre-Olivier de Broux, Marie-Sophie de Clippele, Delphine de Jonghe, Xavier Delgrange, Luc Detroux, Hugues Dumont, Mathias El Berhoumi, Isabelle Hachez, Pierre-François Henrard, Christine Horevoets, Hélène J...Larcier97,00
-
Droit bancaire et financierMarie-Aude Beernaert, François Henneaux, Sébastien Van Drooghenbroeck, Rafaël Jafferali, JEAN DU JARDIN, Patrick Wautelet, Robert Andersen, Elise Dermine, Paul Alain Foriers, Marc Nihoul, Geneviève SchampsLarcier276,00
-
Le droit européen des relations patrimoniales de couple, Commentaire des Règlements (UE) 2016/1103 et 2016/1104Andrea Bonomi, Patrick WauteletBruylant Edition108,00
-
Le notariat à l'ère de la mondialisation, Les bons réflexes à adopterPatrick Wautelet, Pierre-Yves Erneux, Laurent Barnich, Valérie-Anne de Brauwere, Bérénice Delahaye, Sophie Maquet, Jérôme Terfve, Matthieu Van MolleLarcier96,00
-
Le droit européen des successions, Commentaire du Règlement n°650/2012 du 4 juillet 2012Andrea Bonomi, Patrick WauteletBruylant Edition105,00
-
Vendre en viager : un choix à privilégier, Aspects civils et fiscauxMarc Petit, Philippe VerdonckLarcier
-
Faust, homme Renaissance - Hommages à Heinz Raschel, hommages à Heinz RaschelMarc Petit, Hans-Jürgen Schings, steffen Schneider, Ulrich Gaier, Richard Hillmann, Jean Lacoste, Jacques Le Rider, Bernard PouderonBeauchesne39,00
-
Code essentiel - Marché de l'art et secteur culturel - Recueil des textes légaux ..., À jour au 1er mai 2020Alexandre PintiauxLarcier
-
Code essentiel - Marché de l'art et secteur culturel - Recueil des textes légaux applicables en BelgAlexandre PintiauxLarcier